Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CELLIER DES HOSPITALIERS
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES

Numéro de dépôt :
1680136
Date de dépôt :
29/11/1990
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Date d'expiration :
29/11/2000

Présentation de la marque CELLIER DES HOSPITALIERS

Déposée le 29 novembre 1990 par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CELLIER DES HOSPITALIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES , domicilié(e) QUARTIER ROUSSILLAC, 84820 VISAN - France.

La marque CELLIER DES HOSPITALIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER DES HOSPITALIERS est expirée depuis le 29 novembre 2000.

UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES a également déposé les autres marques suivantes : LA RITOURNELLE , MARQUIS DES HORMEAUX , DOMAINE DU SERRE DE MONTCHAMP , LES NOBLES TERROIRS , LE CHAMPROND , LA SAMPAREILLE , LES GRANDS CHAIS DU TIVOLI , CELLIER DU BERTEUIL , CLEMENT D'ALLISSAC


UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES - QUARTIER ROUSSILLAC, 84820 VISAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Vins (AOC côtes du Rhone)