CELLIER DES HOSPITALIERS
Présentation de la marque CELLIER DES HOSPITALIERS
Déposée le 29 novembre 1990 par UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « CELLIER DES HOSPITALIERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque CELLIER DES HOSPITALIERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1680136.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CELLIER DES HOSPITALIERS est expirée depuis le 29 novembre 2000.
UNION DES COOPERATIVES AGRICOLES LES VIGNERONS DE L'ENCLAVE DES PAPES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55